Avis du 15 02 2021

. LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA

Le lundi 15 février 2021 à 19H00

Au Centre Culturel Saint-Romain, salle Vaumousse.

Après l’installation du conseil municipal, en vertu des dispositions de l’article L. 2121-18 du Code Général Des Collectivités Territoriales et des circonstances sanitaires actuelles, le conseil municipal peut décider de siéger à huis clos.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du PV du Conseil Municipal du 16 décembre 2020
  2. Approbation du compte de gestion 2020
  3. Approbation du compte administratif 2020
  4. Affectation du résultat de fonctionnement
  5. Fixation des tarifs de la Restauration scolaire municipale 2021/2022
  6. Fixation des tarifs de la Garderie périscolaire municipale 2021/2022
  7. Fixation des tarifs du Centre de Loisirs 2021/2022
  8. Fixation des tarifs de l’Atelier Musical 2021/2022
  9. Fixation des tarifs de l’Atelier Multisports 2021/2022
  10. Convention de mise à disposition de services : distribution de documents d’information liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, passée avec la Métropole Rouen Normandie (n°2020-26)
  11. Admission en non-valeur
  12. Engagement dans le dispositif de Service Civique
  13. Projet des colonies de vacances proposé par l’association DES CAMPS SUR LA COMETE
  14. Dépôt des demandes de subventions concernant le projet de vidéo-surveillance :
  15. Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) auprès de la Préfecture
  16. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) auprès de la Préfecture
  17. Auprès du Conseil Départemental de Seine-Maritime
  18. Emploi occasionnel (Centre de loisirs et service technique)
  19. Attribution de subventions aux associations, liées au COVID-19

Le port du masque est obligatoire ainsi que le lavage des mains avec une solution hydroalcoolique.  

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