
Avis du 15 02 2021
11 février 2021
. LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA
Le lundi 15 février 2021 à 19H00
Au Centre Culturel Saint-Romain, salle Vaumousse.
Après l’installation du conseil municipal, en vertu des dispositions de l’article L. 2121-18 du Code Général Des Collectivités Territoriales et des circonstances sanitaires actuelles, le conseil municipal peut décider de siéger à huis clos.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 16 décembre 2020
- Approbation du compte de gestion 2020
- Approbation du compte administratif 2020
- Affectation du résultat de fonctionnement
- Fixation des tarifs de la Restauration scolaire municipale 2021/2022
- Fixation des tarifs de la Garderie périscolaire municipale 2021/2022
- Fixation des tarifs du Centre de Loisirs 2021/2022
- Fixation des tarifs de l’Atelier Musical 2021/2022
- Fixation des tarifs de l’Atelier Multisports 2021/2022
- Convention de mise à disposition de services : distribution de documents d’information liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, passée avec la Métropole Rouen Normandie (n°2020-26)
- Admission en non-valeur
- Engagement dans le dispositif de Service Civique
- Projet des colonies de vacances proposé par l’association DES CAMPS SUR LA COMETE
- Dépôt des demandes de subventions concernant le projet de vidéo-surveillance :
- Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) auprès de la Préfecture
- Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) auprès de la Préfecture
- Auprès du Conseil Départemental de Seine-Maritime
- Emploi occasionnel (Centre de loisirs et service technique)
- Attribution de subventions aux associations, liées au COVID-19
Le port du masque est obligatoire ainsi que le lavage des mains avec une solution hydroalcoolique.

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